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Marques déposées par Pons Marcel
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Pons Marcel

Numéro de dépôt :
1614466
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2020
Marque figurative de Pons Marcel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 septembre 1990 par Pons Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pons Marcel domicilié(e) Mas neuf de bournissac - 13630 - EYRAGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Pons domicilié(e) Mas neuf de bournissac - 13630 - EYRAGUES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614466.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2020.


Pons Marcel - Mas neuf de bournissac - 13630 - EYRAGUES - France


Marcel Pons - Mas neuf de bournissac - 13630 - EYRAGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181560 - Publication au BOPI 2000-08-31

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452309 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

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